TRANSIT ET DELTA T

À l'issue de cette formation, le participant sera capable de :

- mieux appréhender la règlementation communautaire en matière de transit et son applicatif de saisie français : DeltaT ;

- comprendre les enjeux fonctionnels et techniques en matière de transit et de dépôt temporaire ;

- identifier les services douaniers adéquats en fonction des formalités douanières à accomplir.

La réglementation du transit et du dépôt temporaire

I. Les aspects réglementaires

• Les obligations légales concernant les marchandises
• Les principes généraux du transit et du dépôt temporaire
• Les enjeux du transit pour les entreprises

II. Les différentes formes de transit

• Le transit de l'Union (entre les Etats-Membres de l'Union européenne)
• Le transit commun (8 pays de transit commun)
• Le transport international routier (73 parties contractantes)

III. Les procédures simplifiées de transit

• État des lieux des procédures simplifiées fondées par le code des douanes communautaire
• Les simplifications en matière d'opérations de transit
• Les nouvelles simplifications déclaratives
• Les évolutions du code des douanes de l'Union et de Delta T

IV. Les principales évolutions du code des douanes de l'Union sur le transit et le dépôt temporaire

• Les évolutions au départ d'une opération de transit
• Les évolutions en cours de route et en procédure de recherche transit
• Les évolutions relatives au dépôt temporaire

V. Les évolutions de Delta T

• Les évolutions générales de Delta T en faveur des entreprises
• Les évolutions des formalités avec Delta T
• La stratégie de bascule vers Delta T
• La manipulation de Delta T

VI. Déposer une déclaration de transit dans Delta T

• Comprendre le fonctionnement de l'écran de veille opérateur
• Le dépôt d'une déclaration de transit en procédure bureau

VII. La prise en charge à destination d'une déclaration de transit dans Delta T

• Notifier l'arrivée à destination d'un mouvement sous transit
• Lire le cycle de vie d'une déclaration de transit

Les démonstrations porteront notamment sur la version DELTA T en DTI

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou d'Approfondissement des techniques douanières.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)

Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.

Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.

• D3 - Tarifs douaniers et classification
• D6 - Valeur en douane
• D7 - Origine des marchandises
• D12 - Systèmes informatiques et applications douanières
• D2 - Une connaissance de la législation et réglementation douanières
• D8 - Interdictions/mesures de prohibition et restrictions

2024 :

📍Présentiel

Normal : 815 € HT/pers

Adhérent : 675 € HT/pers

2025 :

📍Présentiel

Normal : 830 € HT/pers

Adhérent : 690 € HT/pers