TRANSIT ET DELTA T

DerniĂšre mise Ă  jour : 25/07/2025

Comment optimiser l'acheminement des marchandises sous douane et sécuriser ses procédures ? Quelles articulation avec le dépÎt temporaire ? Quelles évolutions et outils en matiÚre de transit ? Cette formation vous apportera des réponses.

Objectifs de la formation

À l'issue de cette formation, le participant sera capable de :

- mieux appréhender la rÚglementation communautaire en matiÚre de transit et son applicatif de saisie français : DeltaT ;

- comprendre les enjeux fonctionnels et techniques en matiÚre de transit et de dépÎt temporaire ;

- identifier les services douaniers adéquats en fonction des formalités douaniÚres à accomplir.

Programme

La réglementation du transit et du dépÎt temporaire

 

I. Les aspects réglementaires

 

  • Les obligations lĂ©gales concernant les marchandises
  • Les principes gĂ©nĂ©raux du transit et du dĂ©pĂŽt temporaire
  • Les enjeux du transit pour les entreprises

 

II. Les différentes formes de transit

 

  • Le transit de l'Union (entre les Etats-Membres de l'Union europĂ©enne)
  • Le transit commun (8 pays de transit commun)
  • Le transport international routier (73 parties contractantes)

 

III. Les procédures simplifiées de transit

 

  • État des lieux des procĂ©dures simplifiĂ©es fondĂ©es par le code des douanes communautaire
  • Les simplifications en matiĂšre d'opĂ©rations de transit
  • Les nouvelles simplifications dĂ©claratives
  • Les Ă©volutions du code des douanes de l'Union et de Delta T

 

IV. Les principales évolutions du code des douanes de l'Union sur le transit et le dépÎt temporaire

 

  • Les Ă©volutions au dĂ©part d'une opĂ©ration de transit
  • Les Ă©volutions en cours de route et en procĂ©dure de recherche transit
  • Les Ă©volutions relatives au dĂ©pĂŽt temporaire

 

V. Les évolutions de Delta T

 

  • Les Ă©volutions gĂ©nĂ©rales de Delta T en faveur des entreprises
  • Les Ă©volutions des formalitĂ©s avec Delta T
  • La stratĂ©gie de bascule vers Delta T
  • La manipulation de Delta T

 

VI. Déposer une déclaration de transit dans Delta T

 

  • Comprendre le fonctionnement de l'Ă©cran de veille opĂ©rateur
  • Le dĂ©pĂŽt d'une dĂ©claration de transit en procĂ©dure bureau

 

VII. La prise en charge à destination d'une déclaration de transit dans Delta T

 

  • Notifier l'arrivĂ©e Ă  destination d'un mouvement sous transit
  • Lire le cycle de vie d'une dĂ©claration de transit

 

Les démonstrations porteront notamment sur la version DELTA T en DTI

Public visé

Collaborateurs des services Douane, Logistique, Import, Export, Achats, ADV, juridique, Transport, etc.

Prérequis

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douaniÚres et/ou d'Approfondissement des techniques douaniÚres.

L'ODASCE reste Ă  votre disposition pour toute aide au positionnement pĂ©dagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].

Modalités pédagogiques

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)

Moyens et supports pédagogiques

Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.

 

Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.

Modalités d'évaluation et de suivi

Pendant ou Ă  l'issue de la formation, le participant devra remplir, de maniĂšre nominative, un questionnaire d'Ă©valuation des acquis de connaissances.

Profil du / des Formateur(s)

🏛 Un expert de la douane française (Direction GĂ©nĂ©rale, Écoles des douanes ou services dĂ©concentrĂ©s)

Compétences douaniÚres visées selon le référentiel européen

  • D3 - Tarifs douaniers et classification
  • D6 - Valeur en douane
  • D7 - Origine des marchandises
  • D12 - SystĂšmes informatiques et applications douaniĂšres
  • D2 - Une connaissance de la lĂ©gislation et rĂ©glementation douaniĂšres
  • D8 - Interdictions/mesures de prohibition et restrictions

Informations sur l'accessibilité

L'ODASCE est sensible Ă  l'inclusion des personnes en situation de handicap. Si vous ĂȘtes en situation de handicap, merci de prendre contact avec Camille IRIGARAY, rĂ©fĂ©rente handicap, afin de prĂ©parer au mieux votre participation au 07 87 31 43 21 ou [email protected] ou [email protected]

Tarifs

📍PrĂ©sentiel

Normal : 830 € HT/pers

AdhĂ©rent : 690 € HT/pers

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