TRANSIT ET DELTA T
DerniĂšre mise Ă jour : 25/07/2025
Objectifs de la formation
Ă l'issue de cette formation, le participant sera capable de :
- mieux appréhender la rÚglementation communautaire en matiÚre de transit et son applicatif de saisie français : DeltaT ;
- comprendre les enjeux fonctionnels et techniques en matiÚre de transit et de dépÎt temporaire ;
- identifier les services douaniers adéquats en fonction des formalités douaniÚres à accomplir.
Programme
La réglementation du transit et du dépÎt temporaire
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I. Les aspects réglementaires
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- Les obligations légales concernant les marchandises
- Les principes généraux du transit et du dépÎt temporaire
- Les enjeux du transit pour les entreprises
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II. Les différentes formes de transit
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- Le transit de l'Union (entre les Etats-Membres de l'Union européenne)
- Le transit commun (8 pays de transit commun)
- Le transport international routier (73 parties contractantes)
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III. Les procédures simplifiées de transit
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- Ătat des lieux des procĂ©dures simplifiĂ©es fondĂ©es par le code des douanes communautaire
- Les simplifications en matiÚre d'opérations de transit
- Les nouvelles simplifications déclaratives
- Les évolutions du code des douanes de l'Union et de Delta T
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IV. Les principales évolutions du code des douanes de l'Union sur le transit et le dépÎt temporaire
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- Les évolutions au départ d'une opération de transit
- Les évolutions en cours de route et en procédure de recherche transit
- Les évolutions relatives au dépÎt temporaire
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V. Les évolutions de Delta T
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- Les évolutions générales de Delta T en faveur des entreprises
- Les évolutions des formalités avec Delta T
- La stratégie de bascule vers Delta T
- La manipulation de Delta T
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VI. Déposer une déclaration de transit dans Delta T
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- Comprendre le fonctionnement de l'écran de veille opérateur
- Le dépÎt d'une déclaration de transit en procédure bureau
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VII. La prise en charge à destination d'une déclaration de transit dans Delta T
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- Notifier l'arrivée à destination d'un mouvement sous transit
- Lire le cycle de vie d'une déclaration de transit
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Les démonstrations porteront notamment sur la version DELTA T en DTI
Public visé
Prérequis
Aucun prérequis.
Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douaniÚres et/ou d'Approfondissement des techniques douaniÚres.
L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].
Modalités pédagogiques
- Exposé alternant théorie et explications pratiques
- Echanges en groupe : Questions/réponses orales
- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)
Moyens et supports pédagogiques
Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.
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Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.
Modalités d'évaluation et de suivi
Profil du / des Formateur(s)
Compétences douaniÚres visées selon le référentiel européen
- D3 - Tarifs douaniers et classification
- D6 - Valeur en douane
- D7 - Origine des marchandises
- D12 - SystĂšmes informatiques et applications douaniĂšres
- D2 - Une connaissance de la législation et réglementation douaniÚres
- D8 - Interdictions/mesures de prohibition et restrictions
Informations sur l'accessibilité
Tarifs
đPrĂ©sentiel
Normal : 830 ⏠HT/pers
Adhérent : 690 ⏠HT/pers