TRANSIT ET DELTA T Présentiel

Dernière mise à jour : 11/10/2023

Comment optimiser l'acheminement des marchandises sous douane et sécuriser ses procédures ? Quelles articulation avec le dépôt temporaire ? Quelles évolutions et outils en matière de transit ? Cette formation vous apportera des réponses.

Objectifs de la formation

À l'issue de cette formation, le participant sera capable de :

- mieux appréhender la règlementation communautaire en matière de transit et son applicatif de saisie français : DeltaT ;

- comprendre les enjeux fonctionnels et techniques en matière de transit et de dépôt temporaire ;

- identifier les services douaniers adéquats en fonction des formalités douanières à accomplir.

Programme

La réglementation du transit et du dépôt temporaire

 

I. Les aspects réglementaires

 

  • Les obligations légales concernant les marchandises
  • Les principes généraux du transit et du dépôt temporaire
  • Les enjeux du transit pour les entreprises

 

II. Les différentes formes de transit

 

  • Le transit de l'Union (entre les Etats-Membres de l'Union européenne)
  • Le transit commun (8 pays de transit commun)
  • Le transport international routier (73 parties contractantes)

 

III. Les procédures simplifiées de transit

 

  • État des lieux des procédures simplifiées fondées par le code des douanes communautaire
  • Les simplifications en matière d'opérations de transit
  • Les nouvelles simplifications déclaratives
  • Les évolutions du code des douanes de l'Union et de Delta T

 

IV. Les principales évolutions du code des douanes de l'Union sur le transit et le dépôt temporaire

 

  • Les évolutions au départ d'une opération de transit
  • Les évolutions en cours de route et en procédure de recherche transit
  • Les évolutions relatives au dépôt temporaire

 

V. Les évolutions de Delta T

 

  • Les évolutions générales de Delta T en faveur des entreprises
  • Les évolutions des formalités avec Delta T
  • La stratégie de bascule vers Delta T
  • La manipulation de Delta T

 

VI. Déposer une déclaration de transit dans Delta T

 

  • Comprendre le fonctionnement de l'écran de veille opérateur
  • Le dépôt d'une déclaration de transit en procédure bureau

 

VII. La prise en charge à destination d'une déclaration de transit dans Delta T

 

  • Notifier l'arrivée à destination d'un mouvement sous transit
  • Lire le cycle de vie d'une déclaration de transit

Public visé

Collaborateurs des services Douane, Logistique, Import, Export, Achats, ADV, juridique, Transport, etc.

Prérequis

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou d'Approfondissement des techniques douanières.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].

Modalités pédagogiques

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)

Moyens et supports pédagogiques

Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.

 

Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.

Modalités d'évaluation et de suivi

Pendant ou à l'issue de la formation, le participant devra remplir, de manière nominative, un questionnaire d'évaluation des acquis de connaissances.

Profil du / des Formateur(s)

Un expert de la douane française (Direction Générale, Écoles des douanes ou services déconcentrés)

Compétences douanières visées selon le référentiel européen

  • D3 - Tarifs douaniers et classification
  • D6 - Valeur en douane
  • D7 - Origine des marchandises
  • D12 - Systèmes informatiques et applications douanières
  • D2 - Une connaissance de la législation et réglementation douanières
  • D8 - Interdictions/mesures de prohibition et restrictions

Tarifs

📆 2023 📆

Normal : 790 € HT/pers

Adhérent : 650 € HT/pers

 

📆 2024 📆

Normal : 815 HT/pers

Adhérent : 675 € HT/pers

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