Dernière mise à jour : 29/11/2024
À l'issue de cette formation, le participant sera capable de :
- mieux appréhender la règlementation communautaire en matière de transit et son applicatif de saisie français : DeltaT ;
- comprendre les enjeux fonctionnels et techniques en matière de transit et de dépôt temporaire ;
- identifier les services douaniers adéquats en fonction des formalités douanières à accomplir.
La réglementation du transit et du dépôt temporaire
I. Les aspects réglementaires
II. Les différentes formes de transit
III. Les procédures simplifiées de transit
IV. Les principales évolutions du code des douanes de l'Union sur le transit et le dépôt temporaire
V. Les évolutions de Delta T
VI. Déposer une déclaration de transit dans Delta T
VII. La prise en charge à destination d'une déclaration de transit dans Delta T
Les démonstrations porteront notamment sur la version DELTA T en DTI
Aucun prérequis.
Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou d'Approfondissement des techniques douanières.
L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].
- Exposé alternant théorie et explications pratiques
- Echanges en groupe : Questions/réponses orales
- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)
Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.
Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.
2024 :
📍Présentiel
Normal : 815 € HT/pers
Adhérent : 675 € HT/pers
2025 :
📍Présentiel
Normal : 830 € HT/pers
Adhérent : 690 € HT/pers