CONSTRUIRE SA BOÎTE À OUTILS DU DÉDOUANEMENT

• Identifier les enjeux de la déclaration en douane ;
• Construire une boîte à outil pour faciliter et sécuriser son dédouanement ;
• Utiliser ces outils au quotidien et les intégrer dans sa stratégie douanière.

INTRODUCTION

• Rappel des éléments clefs de la déclaration en douane : le triptyque douanier
• Rappel des enjeux de la déclaration en douane
• Rappel des différents acteurs
• Tour de table / Quiz d'évaluation du niveau et des attentes des apprenants.

BOÎTE À OUTIL "ESPECE TARIFAIRE"

• Les outils de l'OMD : NESH et avis de classement
• Les outils de l'UE : NENC, règlements de classement et jurisprudence
• Les outils nationaux : RITA et les RTC

BOÎTE À OUTIL "ORIGINE"

• Access2Markets : ROSA et les accords commerciaux de l'UE
• Exercices de mise en application
• ROF : trouver les accords commerciaux & déterminer les règles d'origine
• Les outils ITC

BOÎTE À OUTIL "VALEUR"

• Maîtriser les Incoterms : l'ICC et ses outils
• L'accompagnement des autorités douanières :
• RITA et les calculs d'estimation des droits & taxes

CONCLUSION

• Comment construire sa boîte à outil ?
• Quelle veille règlementaire lui appliquer ?
• Echanges entre participants : quelles bonnes pratiques mettre en place ?

Collaborateurs des services douane, logistique, achats, ADV, supply chain, import, export, etc.

Déclarants, RDE, etc.

Aucun prérequis.

Préconisations : Idéalement avoir suivi les modules sur les fondamentaux des techniques douanières.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite)

• D2 - Une connaissance de la législation et réglementation douanières
• D12 - Systèmes informatiques et applications douanières
• D1 - Une compréhension des activités douanières