ANALYSER UNE DECLARATION EN DOUANE Présentiel

À l'issue de la formation, les participant seront capables de :

- maîtriser l'encodage de la déclaration d'importation et d'exportation ;

- identifier les points d'alerte sur une déclaration en douane pour procéder à une analyse de risque et en documenter les conclusions ;

- acquérir une méthodologie d'analyse pour affiner les instructions et les processus internes et externes sur les opérations.

INTRODUCTION

• Contexte des échanges internationaux les différents types de messages déclaratifs dans l'union européenne

I. LES POINTS CLE POUR DECRYPTER UN MESSAGE DECLARATIF DOUANIER :

• quels acteurs ?
• quel flux ?
• quel type de message ?
• quel régime douanier ?

II. QUELS ÉLEMENTS POUR LA COHÉRENCE D'UNE DÉCLARATION ?

A/ La carte d'identité douanière des marchandises (e.o.v.) :

Sources de recherche, Rita : les points clés

L'espèce des marchandises : 

• les zones de cohérence

L'origine :

• les rubriques et leurs spécificités
• particularité import : rubrique préférence

La valeur en douane :

• différencier la valeur en douane et la valeur statistique
• lien valeur/incoterms
• lieu de dédouanement et frais accessoires
• particularités liées au type de transport

B/ les pièces jointes à la déclaration : leur importance dans la cohérence de la déclaration

III. LE BALAYAGE DES RUBRIQUES D'UNE DÉCLARATION A PARTIR D'EXEMPLES, LECTURE CRITIQUE DE DÉCLARATIONS

IV. QUESTIONS/RÉPONSES

Collaborateurs des services Douane, Import, Export, Logistique, Supply Chain, juridique, Achats, ADV, etc.

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières ainsi que celui sur les Incoterms.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)

Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.

Pendant ou à l'issue de la formation, le participant devra remplir, de manière nominative, un questionnaire d'évaluation des acquis de connaissances.

Un expert du secteur privé

• D3 - Tarifs douaniers et classification
• D4 - TVA relative à l'importation et à l'exportation
• D7 - Origine des marchandises
• D6 - Valeur en douane
• D18 - Régime d'exportation et de sortie
• D20 - Régimes particuliers (à l'exclusion du transit)
• D21 - Mise en libre pratique
• D12 - Systèmes informatiques et applications douanières
• D9 - Analyse des risques
• D13 - Procédures financières douanières de paiement

L'ODASCE est sensible à l'inclusion des personnes en situation de handicap. Si vous êtes en situation de handicap, merci de prendre contact avec Camille IRIGARAY, référente handicap, afin de préparer au mieux votre participation au 07 87 31 43 21 ou [email protected] ou [email protected]

📆 2024 📆

Normal : 815 HT/pers

Adhérent : 675 € HT/pers