ANALYSER UNE DECLARATION EN DOUANE

À l'issue de la formation, les participant seront capables de :

- maîtriser l'encodage de la déclaration d'importation et d'exportation ;

- identifier les points d'alerte sur une déclaration en douane pour procéder à une analyse de risque et en documenter les conclusions ;

- acquérir une méthodologie d'analyse pour affiner les instructions et les processus internes et externes sur les opérations.

INTRODUCTION

• Contexte des échanges internationaux les différents types de messages déclaratifs dans l'union européenne

I. LES POINTS CLE POUR DECRYPTER UN MESSAGE DECLARATIF DOUANIER :

• quels acteurs ?
• quel flux ?
• quel type de message ?
• quel régime douanier ?

II. QUELS ÉLEMENTS POUR LA COHÉRENCE D'UNE DÉCLARATION ?

A/ La carte d'identité douanière des marchandises (e.o.v.) :

Sources de recherche, Rita : les points clés

L'espèce des marchandises : 

• les zones de cohérence

L'origine :

• les rubriques et leurs spécificités
• particularité import : rubrique préférence

La valeur en douane :

• différencier la valeur en douane et la valeur statistique
• lien valeur/incoterms
• lieu de dédouanement et frais accessoires
• particularités liées au type de transport

B/ les pièces jointes à la déclaration : leur importance dans la cohérence de la déclaration

III. LE BALAYAGE DES RUBRIQUES D'UNE DÉCLARATION A PARTIR D'EXEMPLES, LECTURE CRITIQUE DE DÉCLARATIONS

IV. QUESTIONS/RÉPONSES

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières ainsi que celui sur les Incoterms.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)

• D3 - Tarifs douaniers et classification
• D4 - TVA relative à l'importation et à l'exportation
• D7 - Origine des marchandises
• D6 - Valeur en douane
• D18 - Régime d'exportation et de sortie
• D20 - Régimes particuliers (à l'exclusion du transit)
• D21 - Mise en libre pratique
• D12 - Systèmes informatiques et applications douanières
• D9 - Analyse des risques
• D13 - Procédures financières douanières de paiement