CDU : MODE D’EMPLOI POUR UNE PRISE EN MAIN FACILE
Dernière mise à jour : 29/11/2024
Objectifs de la formation
À l'issue de la formation, les participants seront capables de :
- comprendre la structure des textes législatifs UE en matière douanière ;
- appréhender les principaux changements introduits par le CDU ;
- effectuer des recherches réglementaires dans le CDU et ses actes.
Programme
OBJECTIFS DE FORMATION
- Apprendre à rechercher une information réglementaire dans le CDU (Code des Douanes de l'Union) et ses textes associés
- Comprendre la structure du Code (CDU) et ses actes (délégués et d'exécution)
SÉQUENÇAGE PÉDAGOGIQUE
> 7 heures répartis sur 3 semaines
🧩 Séquence 1 : Rencontre en groupe via visioconférence : 1 heure
+ Des ressources en ligne à suivre à son rythme (entre séquence 1 et 2) : 45 min
🧩 Séquence 2 : Rencontre en groupe via visioconférence : 3.5 heures
+ Des ressources en ligne à suivre à son rythme (entre séquence 2 et 3) : 45 min.
🧩 Séquence 3 : Rencontre en groupe via visioconférence : 1 heure
CONTENU DE LA FORMATION
- L'environnement réglementaire de l'UE
- Les 4 documents clés de la réglementation douanière, structure et contenu
- Le CDU
- L'Acte Délégué
- L'Acte D'exécution
- L'Acte délégué transitoire
- Le CDU et les 3 piliers de la matière douanière (espèce, origine, valeur)
- Le CDU et 3 autorisations majeures (RDE, OEA, DC)
- Le CDU et son évolution
+ Des cas pratiques :
- Comment lire le code et ses actes
- Comment rechercher dans le code et ses actes
+ Des quiz et des évaluations tout au long de la formation
Public visé
Prérequis
Aucun prérequis.
Préconisations : avoir suivi les modules de Sensibilisation à la réglementation douanière ou d'Initiation aux techniques douanières.
L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].
Modalités pédagogiques
- Exposé alternant théorie et explications pratiques
- Echanges en groupe : Questions/réponses
- Activités : Quiz intermédiaires - correction écrite et écrite ; atelier brainstorming en sous-groupes ;
Mise en pratique (recherches dans le CDU) + Accès à des ressources d'apprentissage en ligne
Moyens et supports pédagogiques
- Diaporama électronique et ressources en ligne ;
- Supports et synthèses pédagogiques transmis en version électronique à chaque participant.
Modalités d'évaluation et de suivi
Profil du / des Formateur(s)

Compétences douanières visées selon le référentiel européen
- D11 - Assurance de la conformité à la réglementation douanière
- D1 - Une compréhension des activités douanières
- D2 - Une connaissance de la législation et réglementation douanières
Informations sur l'accessibilité
Tarifs
💻100% à distance
Normal : 910 HT/pers
Adhérent : 760 € HT/pers