DerniĂšre mise Ă jour : 29/11/2024
Ă l'issue de la formation, le participant est capable de :
- identifier et maßtriser les différents types de cumuls d'origine prévus dans les accords de l'Union européenne ;
- identifier les formalités nécessaires pour pouvoir bénéficier pleinement de leurs potentialités ;
- intégrer les points de vigilance et l'incidence de l'Origine pour sécuriser juridiquement les procédures à mettre en place dans l'entreprise.
Introduction : Rappel des fondamentaux
I. L'ORIGINE PRĂFERENTIELLE DES MARCHANDISES
Â
II. LES RĂGLES DE CUMULS
Â
III. GESTION DES DOCUMENTS ET SECURITE JURIDIQUE
Aucun prérequis.
Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douaniÚres et/ou Approfondissement des techniques douaniÚres ainsi que le module sur les rÚgles d'origine et documents associés.
L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].
- Exposé alternant théorie et explications pratiques
- Echanges en groupe : Questions/réponses orales
- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite)
Le module alterne théorie et pratique :
Questions/réponses
Exercices d'application - Correction orale
đPrĂ©sentiel |  | đ»100% Ă distance |
Normal : 840 ⏠HT/pers |  | Normal : 715 ⏠HT/pers |
Adhérent : 710 ⏠HT/pers |  | Adhérent : 605 ⏠HT/pers |