ORIGINE : MAÎTRISE DES CUMULS

À l'issue de la formation, le participant est capable de :

- identifier et maîtriser les différents types de cumuls d'origine prévus dans les accords de l'Union européenne ;

- identifier les formalités nécessaires pour pouvoir bénéficier pleinement de leurs potentialités ;

- intégrer les points de vigilance et l'incidence de l'Origine pour sécuriser juridiquement les procédures à mettre en place dans l'entreprise.

I. Rappel sur l'origine préférentielle 

• Les enjeux de l'origine préférentielle et des accords commerciaux
• L'origine préférentielle et les grands principes
• Rappel des typologies de preuves de l'origine
• Rappel des sources d'information
• Exercices pratiques

II. Les règles du cumul

• Principes généraux du cumul : cumul de matière et cumul de transformation
• Le cumul bilatéral : accords commerciaux et SPG
• Le cumul diagonal : focus PEM et régional SPG
• Le cumul étendu : focus Chili
• Exercices pratiques 

III. Formalités nécessaires pour bénéficier du cumul

• Traçabilité de l'origine : la gestion des preuves d'origine, les documents justificatifs, les déclarations du fournisseur
• L'auto-certification de l'origine : l'exportateur agréé (EA), l'exportateur enregistré (EE, base REX)
• La connaissance de l'opérateur
• Le renseignement contraignant sur l'origine (RCO)
• Quizz

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières ainsi que le module sur les règles d'origine et documents associés.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite)

Le module alterne théorie et pratique :

Questions/réponses

Exercices d'application - Correction orale

• D7 - Origine des marchandises
• D9 - Analyse des risques