ORIGINE : MAÎTRISE DES CUMULS

À l'issue de la formation, le participant est capable de :

- identifier et maîtriser les différents types de cumuls d'origine prévus dans les accords de l'Union européenne ;

- identifier les formalités nécessaires pour pouvoir bénéficier pleinement de leurs potentialités ;

- intégrer les points de vigilance et l'incidence de l'Origine pour sécuriser juridiquement les procédures à mettre en place dans l'entreprise.

Introduction : Rappel des fondamentaux

I. L'ORIGINE PRÉFERENTIELLE DES MARCHANDISES

• Rappels sur l'origine préférentielle et les preuves d'origine
• Sources d'information

II. LES RÈGLES DE CUMULS

• Principes généraux
• Le cumul bilatéral (dans les accords de libre-échange et dans le cadre du SPG)
• Le cumul diagonal dans la zone paneuroméditerranée
• Principes de fonctionnement : Les pays concernés et la géométrie variable
• Preuves d'origine applicables
• Le Cumul total (fonctionnement et preuves d'origine)
• Le Cumul régional dans le cadre du SPG
• Principes de fonctionnement (pays concernés, règles applicables, exclusions, cumul interrégional)
• Preuves d'origine applicables
• Les autres types de cumul : Le cumul dans le cadre du SPG avec UE/Suisse/Norvège/Turquie) ; le cumul étendu ; le cumul à droits zéro

III. GESTION DES DOCUMENTS ET SECURITE JURIDIQUE

• Traçabilité de l'origine : la gestion des preuves d'origine, les documents justificatifs, les déclarations du fournisseur (DEF/DLT)
• L'auto-certification de l'origine : l'Exportateur Agréé (EA), l'Exportateur Enregistré (EE, Base REX), la connaissance de l'opérateur
• Le Renseignement Contraignant sur l'Origine (RCO)

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières ainsi que le module sur les règles d'origine et documents associés.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite)

Le module alterne théorie et pratique :

Questions/réponses

Exercices d'application - Correction orale

• D7 - Origine des marchandises
• D9 - Analyse des risques