ORIGINE : MAITRISE DES CUMULS

À l'issue de la formation, le participant est capable de :

- identifier et maîtriser les différents types de cumuls d'origine prévus dans les accords de l'Union européenne ;

- identifier les formalités nécessaires pour pouvoir bénéficier pleinement de leurs potentialités ;

- intégrer les points de vigilance et l'incidence de l'Origine pour sécuriser juridiquement les procédures à mettre en place dans l'entreprise.

Introduction : Rappel des fondamentaux

I. L'ORIGINE PRÉFERENTIELLE DES MARCHANDISES

• Rappels sur l'origine préférentielle et les preuves d'origine
• Sources d'information

II. LES RÈGLES DE CUMULS

• Principes généraux
• Le cumul bilatéral (dans les accords de libre-échange et dans le cadre du SPG)
• Le cumul diagonal dans la zone paneuroméditerranée
• Principes de fonctionnement : Les pays concernés et la géométrie variable
• Preuves d'origine applicables
• Le Cumul total (fonctionnement et preuves d'origine)
• Le Cumul régional dans le cadre du SPG
• Principes de fonctionnement (pays concernés, règles applicables, exclusions, cumul interrégional)
• Preuves d'origine applicables
• Les autres types de cumul : Le cumul dans le cadre du SPG avec UE/Suisse/Norvège/Turquie) ; le cumul étendu ; le cumul à droits zéro

III. GESTION DES DOCUMENTS ET SECURITE JURIDIQUE

• Traçabilité de l'origine : la gestion des preuves d'origine, les documents justificatifs, les déclarations du fournisseur (DEF/DLT)
• L'auto-certification de l'origine : l'Exportateur Agréé (EA), l'Exportateur Enregistré (EE, Base REX), la connaissance de l'opérateur
• Le Renseignement Contraignant sur l'Origine (RCO)

Collaborateurs des services douanes, logistique, supply chain, achats, ADV, import, export, etc.

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières ainsi que le module sur les règles d'origine et documents associés.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite)

Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.

Le module alterne théorie et pratique :

Questions/réponses

Exercices d'application - Correction orale

🇫🇷 Un expert de la douane française (Direction Générale, Écoles des douanes ou services déconcentrés)

• D7 - Origine des marchandises
• D9 - Analyse des risques

L'ODASCE est sensible à l'inclusion des personnes en situation de handicap. Si vous êtes en situation de handicap, merci de prendre contact avec Camille IRIGARAY, référente handicap, afin de préparer au mieux votre participation au 07 87 31 43 21 ou [email protected] ou [email protected]

📆 2024 📆

Normal : 835 HT/pers

Adhérent : 695 € HT/pers