CDU : MODE D’EMPLOI POUR UNE PRISE EN MAIN FACILE

À l'issue de la formation, les participants seront capables de :

- comprendre la structure des textes législatifs UE en matière douanière ;

- appréhender les principaux changements introduits par le CDU ;

- effectuer des recherches réglementaires dans le CDU et ses actes.

OBJECTIFS DE FORMATION

• Apprendre à rechercher une information réglementaire dans le CDU (Code des Douanes de l'Union) et ses textes associés
• Comprendre la structure du Code (CDU) et ses actes (délégués et d'exécution)

SÉQUENÇAGE PÉDAGOGIQUE

> 7 heures répartis sur 3 semaines

🧩 Séquence 1 : Rencontre en groupe via visioconférence : 1 heure

+ Des ressources en ligne à suivre à son rythme (entre séquence 1 et 2) : 45 min

🧩 Séquence 2 : Rencontre en groupe via visioconférence : 3.5 heures

+ Des ressources en ligne à suivre à son rythme (entre séquence 2 et 3) : 45 min.

🧩 Séquence 3 : Rencontre en groupe via visioconférence : 1 heure

CONTENU DE LA FORMATION

• L'environnement réglementaire de l'UE
• Les 4 documents clés de la réglementation douanière, structure et contenu

                - Le CDU

                - L'Acte Délégué

                - L'Acte D'exécution

                - L'Acte délégué transitoire

• Le CDU et les 3 piliers de la matière douanière (espèce, origine, valeur)
• Le CDU et 3 autorisations majeures (RDE, OEA, DC)
• Le CDU et son évolution

+ Des cas pratiques :

- Comment lire le code et ses actes

- Comment rechercher dans le code et ses actes

+ Des quiz et des évaluations tout au long de la formation

Aucun prérequis.

Préconisations : avoir suivi les modules de Sensibilisation à la réglementation douanière ou d'Initiation aux techniques douanières.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses

- Activités : Quiz intermédiaires - correction écrite et écrite ; atelier brainstorming en sous-groupes ;

Mise en pratique (recherches dans le CDU) + Accès à des ressources d'apprentissage en ligne

- Diaporama électronique et ressources en ligne ;

- Supports et synthèses pédagogiques transmis en version électronique à chaque participant.

• D11 - Assurance de la conformité à la réglementation douanière
• D1 - Une compréhension des activités douanières
• D2 - Une connaissance de la législation et réglementation douanières

💻100% à distance

Normal : 910 HT/pers

Adhérent : 760 € HT/pers