Dernière mise à jour : 18/12/2024
À l'issue de la formation, le participant est capable de :
- identifier les opérateurs agissant dans la filière du secteur ;
- classer les marchandises du secteur électronique en appliquant les règles adéquates de classification tarifaire et les règles générales interprétatives relatives à la classification des marchandises.
PARTIE 1 DEFINITIONS ET BASES REGLEMENTAIRES
1) Base réglementaire, définitions et acteurs
2) Détermination du classement
3) Les outils d'aide au classement
PARTIE 2 : LES PRODUITS ELECTONIQUES
1) Les enjeux liés au classement des produits des chapitres 84, 85 et 90.
2) Présentation des sections et chapitres « mécanique/électronique »
3) Etude des sections XVI et XVIII
4) L'accord sur les technologies de l'information
5) Actualités réglementaire et juridique
Aucun prérequis.
Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières ainsi que le module sur le Classement douanier des marchandises.
L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].
- Exposé alternant théorie et explications pratiques
- Echanges en groupe : Questions/réponses orales
- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)
📍Présentiel
Normal : 825 € HT/pers
Adhérent : 690 € HT/pers