Dernière mise à jour : 25/09/2024
À l'issue de la formation, les participants seront capables :
- de connaître la structure de la nomenclature et les spécificités du secteur textile et chaussures ;
- d'effectuer des classements douaniers argumentés de produits textiles/chaussures dans le SH et la nomenclature de l'UE en utilisant les règles mondiales et UE ou de vérifier le classement effectué par d'autres ;
- d'assurer la sécurité juridique par l'utilisation des outils réglementaires à sa disposition.
🔄 Programme en cours de mise à jour
1ÈRE PARTIE : LES PRINCIPES DU CLASSEMENT
Les grands principes de classement tarifaire :
2ÈME PARTIE : SPÉCIFICITÉS DE LA SECTION XI (MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES)
Les notions fondamentales : confection et mélange de matières textiles
A/ LA PROBLÉMATIQUE DU CLASSEMENT DES MATIÈRES TEXTILES
B/ LA PROBLÉMATIQUE DU CLASSEMENT DES VETEMENTS ET ACCESSOIRES
B/ LA PROBLÉMATIQUE DU CLASSEMENT DES CHAUSSURESLes notes de chapitre du 64
Les éléments déterminant le classement des chaussures
+ Des cas pratiques sur le classement des textiles, chaussures et accessoires de mode
Aucun prérequis.
Préconisations : Idéalement avoir suivi une formation sur les fondamentaux des techniques douanières.
L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].
- Exposé alternant théorie et explications pratiques
- Echanges en groupe : Questions/réponses orales
- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)
L'ODASCE est sensible à l'inclusion des personnes en situation de handicap. Si vous êtes en situation de handicap, merci de prendre contact avec Camille IRIGARAY, référente handicap, afin de préparer au mieux votre participation au 07 87 31 43 21 ou [email protected] ou [email protected]