Dernière mise à jour : 25/09/2024
À l'issue de la formation, les apprenants seront capables de :
- de mettre en perspective la gestion de la filière alcool et boissons alcooliques dans sa globalité ;
- de mesurer les enjeux fiscaux correspondants et les différentes hypothèses d'exigibilité du droit d'accise ;
- d'identifier les différents opérateurs de la filière et leurs statuts communautaires correspondants.
Introduction
La fiscalité des alcools et des boissons alcooliques
Les différents statuts communautaires : le statut de l'entrepositaire agréé
Les différents statuts communautaires : les autres statuts en droits suspendus
Les différents statuts communautaires : les statuts en droits acquittés
N.B. : Formation complémentaire > réf. PA112 "La réglementation douanière sur les alcools - Part. 2/2 : Règles de circulation et obligations déclaratives."
Aucun prérequis.
Préconisations : Avoir une expérience dans le secteur des alcools.
L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].
- Exposé alternant théorie et explications pratiques
- Echanges en groupe : Questions/réponses orales
- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)
📍Présentiel | 💻100% à distance | |
Normal : 840 € HT/pers | Normal : 715 € HT/pers | |
Adhérent : 710 € HT/pers | Adhérent : 605 € HT/pers |