1. Catalogue
2. ACCISES

ACCISES

• • 📍Alcools 📍Alcools 8

    • HA11 - SENSIBILISATION À LA RÉGLEMENTATION DES ALCOOLS
    • PA114 - LA RÉGLEMENTATION DOUANIÈRE SUR LES ALCOOLS - PARTIE 1 : TRONC COMMUN Nouveauté
    • PA115 - LA RÉGLEMENTATION DOUANIÈRE SUR LES ALCOOLS - PARTIE 2, OPTION : LES OPÉRATEURS DE LA FILIÈRE "ALCOOLS DE BOUCHE" Nouveauté
    • PA116 - LA RÉGLEMENTATION DOUANIÈRE SUR LES ALCOOLS – PARTIE 3, OPTION : LES OPÉRATEURS DE LA FILIÈRE "ALCOOLS EXONÉRÉS" Nouveauté
    • PA51 - ACCISES SUR LES BIÈRES : SPÉCIFICITÉS RÈGLEMENTAIRES
    • PA110 - GAMMA/2 : REMPLISSAGE DES DAE/DAES (ALCOOLS) SUR LE PORTAIL DE LA DOUANE
    • PA16 - CONTRÔLES ET CONTENTIEUX DANS LES CONTRIBUTIONS INDIRECTES SUR LES ALCOOLS Nouveauté
    • PA12 - CIEL : REMPLISSAGE DES DRM DÉMATERIALISÉES (ALCOOLS-TABACS)

  • 📍Fiscalité énergétique 📍Fiscalité énergétique 4

    • HA12 - APPRÉHENDER LA FISCALITÉ ENVIRONNEMENTALE ET RÉDUIRE SA FACTURE ÉNERGÉTIQUE
    • PA21 - LA RÉGLEMENTATION DES PRODUITS ÉNERGÉTIQUES ET FISCALITÉ ENERGÉTIQUE FRANÇAISE
    • PA117 - DÉCLARER ET ACQUITTER LA TICPE AUPRÈS DE LA DGFIP Nouveauté
    • PA14 - LA FISCALITÉ DES BIO-CARBURANTS