1. Catalogue
2. 📌 ACCISES

📌 ACCISES

• • 📍 ALCOOLS 7

    • HA11 - SENSIBILISATION À LA RÉGLEMENTATION DES ALCOOLS
    • PA111 - LA RÉGLEMENTATION DOUANIÈRE SUR LES ALCOOLS - Part. 1/3 : PRINCIPES GÉNERAUX Nouveauté
    • PA112 - LA RÉGLEMENTATION DOUANIÈRE SUR LES ALCOOLS - Part. 2/3 : CIRCULATION ET OBLIGATIONS DÉCLARATIVES Nouveauté
    • PA113 - LA RÉGLEMENTATION DOUANIÈRE SUR LES ALCOOLS - Part. 3/3 : MISE EN SITUATION ET CAS PRATIQUES Nouveauté
    • PA51 - ACCISES SUR LES BIÈRES : SPÉCIFICITÉS RÈGLEMENTAIRES Nouveauté
    • PA110 - GAMMA/2 : REMPLISSAGE DES DAE/DAES (ALCOOLS) SUR LE PORTAIL DE LA DOUANE Nouveauté
    • PA12 - CIEL : REMPLISSAGE DES DRM DÉMATERIALISÉES (ALCOOLS-TABACS)

  • 📍FISCALITÉ ÉNERGÉTIQUE 3

    • HA12 - APPRÉHENDER LA FISCALITÉ ENVIRONNEMENTALE ET RÉDUIRE SA FACTURE ÉNERGÉTIQUE Nouveauté
    • PA21 - LA RÉGLEMENTATION DES PRODUITS ÉNERGÉTIQUES ET FISCALITÉ ENERGÉTIQUE FRANÇAISE
    • PA14 - LA FISCALITÉ DES BIO-CARBURANTS