CIEL : REMPLISSAGE DES DRM DEMATERIALISEES (ALCOOLS-TABACS) Présentiel

À l'issue du module, les participants seront capables de :

- déterminer quelles obligations déclaratives sont dématérialisés ou non dans l'application douanière CIEL ;

- comprendre la structure du système ;

- remplir une e-DRM à travers l'application CIEL sur le portail de la douane française ;

- communiquer avec la douane sur l'application CIEL.

• Rappel sur la réglementation sur les entrepositaires agréés
• Réglementation des obligations déclaratives des entrepositaires agréés
• Présentation de la réglementation relative à la déclaration récapitulative mensuelle
• Présentation de l'application CIEL
• Modalités d'adhésion à la téléprocédure CIEL Lot 1 et Lot 2
• Présentation des différentes fonctions CIEL (profil, consulter, gérer)
• Remplissage d'une E-DRM avec explication des informations à reprendre
• Exercice d'intégration d'une E-DRM sur le site Formation
• Présentation du kit CIEL
• Présentation de l'application télépaiement et télérèglement
• Focus sur les modalités d'intégration (DTI et DTI +)

LA FORMATION POURRA ÊTRE PONCTUÉE DE DEMONSTRATIONS EN LIGNE

Selon disponibilité du serveur de l'administration.

Gestionnaire des services comptabilité, fiscalité, régie, douane, etc.

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir une expérience dans le secteur des accises et/ou avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou d'Approfondissement des techniques douanières.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (remplissage en ligne)

Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.

Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.

Pendant ou à l'issue de la formation, le participant devra remplir, de manière nominative, un questionnaire d'évaluation des acquis de connaissances.

🇫🇷 Un expert de la douane française (Direction Générale, Écoles des douanes ou services déconcentrés)

• D5 - Droits d'accises relatifs à l'importation et à l'exportation
• D12 - Systèmes informatiques et applications douanières
• D13 - Procédures financières douanières de paiement

L'ODASCE est sensible à l'inclusion des personnes en situation de handicap. Si vous êtes en situation de handicap, merci de prendre contact avec Camille IRIGARAY, référente handicap, afin de préparer au mieux votre participation au 07 87 31 43 21 ou [email protected] ou [email protected]

📆 2024 📆

Normal : 815 HT/pers

Adhérent : 675 € HT/pers