GAMMA/2 : REMPLISSAGE DES DAE/DAES (ALCOOLS) SUR LE PORTAIL DE LA DOUANE

À l'issue de cette formation, le participant aura la capacité de :

- d'identifier les documents d'accompagnements, les statuts des opérateurs et les téléprocédures douanières associées ;
- de comprendre la logiques déclarative et les différents états d'un document d'accompagnement ;
- de connaître les rubriques pour le remplissage des documents d'accompagnement sur GAMMA et GAMMA2.

Introduction

- le principe du droit d'accise ;
- le principe de territorialité ;
- le principe de responsabilité fiscale ;
- le tableau de correspondance entre les statuts des opérateurs, les documents d'accompagnement et les téléprocédures GAMMA et GAMMA2 requises.

La téléprocédure GAMMA : la circulation en droits suspendus

- présentation de l'ergonomie ;
- présentation des principales fonctionnalités ;
- présentation de la téléprocédure Gamma Procédure Secours (GPS) ;
- exercices sur la téléprocédure GAMMA (création d'un modèle - création d'un DAE - apurement d'un DAE - le changement de destination) ;
- exercice sur la fonction recherche.

La téléprocédure GAMMA : la circulation en droits acquittés

- présentation de l'ergonomie ;
- présentation des principales fonctionnalités ;
- exercice sur la téléprocédure GAMMA (création d'un DSA) ;
- exercice sur la fonction recherche.

La téléprocédure GAMMA2 : la circulation en droits acquittés

- présentation de l'ergonomie ;
- présentation des principales fonctionnalités ;
- exercices sur la téléprocédure GAMMA2 (création d'un DAES - apurement d'un DAES - changement de destination - destination fiscale d'une réception intracommunautaire) ;
- exercice sur la fonction recherche.

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir une expérience dans le secteur des alcools et/ou avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou d'Approfondissement des techniques douanières.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (remplissage en ligne sur GAMMA/2, module de formation)

Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.

Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.

• D1 - Une compréhension des activités douanières
• D2 - Une connaissance de la législation et réglementation douanières
• D4 - TVA relative à l'importation et à l'exportation
• D10 - Opérations de la chaîne logistique
• D12 - Systèmes informatiques et applications douanières

📍Présentiel

Normal : 825 € HT/pers

Adhérent : 690 € HT/pers