VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOUANIÈRE : SOURCES ET INFORMATIONS PERTINENTES

À l'issue de la formation, le participant est capable de :

• Comprendre l'importance de la veille réglementaire douanière.
• Identifier les sources pertinentes d'information douanière.
• Construire une méthode efficace et durable de veille.
• Mettre en place des outils et process adaptés à leur entreprise.

1.Introduction à la veille réglementaire douanière

• Définition de la veille réglementaire
• Pourquoi faire une veille douanière ?
• Risques liés à l'absence ou l'insuffisance de veille

2. Cartographie des domaines à surveiller

• Les champs réglementaires à couvrir
• Adapter la cartographie à son entreprise

3. Identifier les sources d'information fiables

• Sources officielles
• Sources complémentaires

4. Méthodologie pour structurer sa veille

• Définir les objectifs et les priorités
• Choisir une méthode de veille
• Outils de veille
• Centraliser et structurer l'information

5. Mettre en œuvre et maintenir sa veille

• Désigner des rôles et responsabilités
• Rythme et mise à jour
• Formaliser la veille dans le système de conformité

6. Cas pratiques et mises en situation

• Étude de cas n°1
• Étude de cas n°2 
• Atelier : construire un plan de veille pour son entreprise

7. Conclusion et bonnes pratiques

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières ainsi que le module sur la Valeur en douane et avoir une expérience dans l'utilisation d'Internet.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou [email protected].

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + exercices de recherche

Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.

Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.

• D1 - Une compréhension des activités douanières
• D2 - Une connaissance de la législation et réglementation douanières
• D3 - Tarifs douaniers et classification
• D10 - Opérations de la chaîne logistique
• D11 - Assurance de la conformité à la réglementation douanière
• D15 - L'environnement mondial et ses tendances